RÉCIT : Théo, une chute lors d’un chantier en talus

Jeudi 5 décembre 2024, il y a près d’un an, au 7 rue de Verdun il est 9 heures le procès va commencer. Nous sommes deux de l’association à être présents en plus des proches de notre collègue cordiste qui a chuté lourdement en 2021. On est venu à Valence pour le soutenir, l’accompagner dans la salle du procès et suivre les débats. Il est 9h05, les dossiers s’enchaînent au pôle social. 

Certains dossiers ne seront pas plaidés, celui de notre collègue si. Ce sera le deuxième. On attend une heure dans la salle de l’audience à écouter la première affaire. Une fois les premiers avocat·es partis, c’est à notre tour. Théo est présent avec son avocat Me Stéphane Teyssier. Il y a aussi les avocat·es de la défense : l’agence d’intérim Menco et l’entreprise de travaux sur cordes Altitude Construction qui sont appelées à comparaître ce jour-là pour s’expliquer sur leur supposée faute inexcusable ayant contribué à l’accident. 

Le 9 septembre 2021, soit quatre jours après ça prise de poste, Théo chute sur le dos. 

Sur ce chantier, ils sont trois, lui, un autre intérimaire et le chef d’équipe qui est embauché. Si contrairement à Théo les autres collègues ont plusieurs années d’expérience, tous sont uniquement titulaires du CQP1, premier niveau de formation cordiste. À son arrivée, Théo ne reçoit aucune formation renforcée à la sécurité. Celle-ci est pourtant imposée par le code du travail lorsque des intérimaires (et CDD) sont affectés sur un poste à risque (les travaux en hauteur font parti de ces risques). En lieu et place, c’est sur le tas que Théo découvre les choses.
Le chantier consiste à poser du grillage pour sécuriser un talus surplombant une petite falaise de cinq mètres.
Le premier jour, au moment de mettre son baudrier, l’un des collègues lui dit « Tu peux tout de suite enlever ton anti-chute de ton baudrier, tu verra avec les machines on galère déjà sur une corde. » Débutant dans le métier et n’ayant aucune expérience dans le TP, Théo n’ose pas contre argumenter sur la sécurité. Dès lors, l’ensemble de l’équipe travaillera sur une seule corde pendant toute la semaine. Pour gagner quelques minutes de temps de travail ? Par d’ancestrales habitudes ?
En tout cas, même le patron qui le mardi vient travailler sur le chantier ne soulève pas cette défaillance de sécurité pourtant élémentaire, mais qui semble si terriblement quotidienne.

Le soir de son premier jour, Théo passe par la pharmacie prendre de l’anti-inflammatoire. À peine un jour à forer toute la journée au T21 et c’est un début de tendinite qui apparaît. À la sortie, il échange un SMS avec la boite d’intérim : « J’aime bien l’équipe, ça bosse bien, par contre la sécu c’est pas ça ». Le responsable d’agence se contente de lui répondre d’en faire part à ses collègues. Sans plus de questions.

Le jeudi 9 septembre à 8 heures, un camion grue arrive. Théo est envoyé en tête de falaise pour réceptionner les lés de grillages. Ces deux autres collègues restent en bas pour gérer le déchargement du camion. Théo s’équipe, mais ne peut pas prendre la corde qu’il avait utilisé la veille car elle est bloquée par le camion qui est garé devant. Il décide d’en prendre une autre. Celle-ci a un nœud d’arrêt en bout de corde. Il tire plusieurs fois dessus pour la tester, s’y pend, ça tient. Il commence la montée, arrivé à la cassure entre la falaise et le talus, il chute. La corde n’était pas amarrée, c’était une corde de manutention posée là, sans doute coincée dans la falaise ou autour d’une souche. Théo se trouve au sol. Personne ne l’a vu tomber. Il a le souffle coupé par l’impact et ne peux appeler à l’aide. Il rampe jusqu’à l’avant du camion où c’est le chauffeur qui le découvre et préviendra les secours. Il est transporté aux urgences. Bilan : deux fractures des vertèbres. Il portera un corset pendant 90 jours. Il ne remettra plus un baudrier, trop de douleur dans le dos et trop peur de se suspendre à une corde.

L’avocat de Théo débute sa plaidoirie

Il demande que la faute inexcusable soit reconnue pour les deux entreprises. Cette demande est motivée premièrement par l’alerte que Théo a faite à son agence d’intérim. Aucune réaction de sa part, pas de questionnement sur le manque de sécurité et d’organisation sur le chantier. Rien n’a changé après le SMS, pas de doubles cordes, ni une nouvelle organisation du chantier. D’autre part, il y a cette formation renforcée à la sécurité dont l’absence présume à elle seule une reconnaissance automatique de la faute inexcusable de l’employeur. Enfin, il décrit ce chantier où la plupart sont intérimaires et accompagnés d’aucun CQP2 pour en assurer l’encadrement. En bref, un réel défaut de supervision et d’organisation du travail.

C’est au tour de l’avocat de Menco, l’entreprise de travail temporaire. Il l’affirme, sa cliente a rempli toutes ses obligations en termes de sécurité pour Théo. Pour lui, le SMS n’explique pas vraiment le danger, il ne caractérise pas l’absence d’une deuxième corde, un manque de matériel, etc.. Le SMS, serait donc trop flou. Pour l’avocat de Menco, il n’est pas suffisant pas pour alerter l’agence d’intérim. Et si vraiment, il y avait un danger, le cordiste aurait dû exercer son droit de retrait. On ne sanctionne personne qui se mettrait en sécurité, insiste-t-il. Oubliant de préciser le lot quotidien de tout intérimaire qui sous contrats hebdomadaires permanents, peut à tout moment voir sa mission interrompue (quasiment) sans justification. Et oubliant surtout d’expliquer pourquoi sa cliente n’a pas trouvé bon de questionner plus sur ce danger (même flou) au sujet duquel Théo l’avait alerté.
Il finit sa plaidoirie, en signifiant que si toutefois le tribunal retient la faute inexcusable, celle-ci ne peut pas être imputée à Menco car cette dernière a rempli l’ensemble des obligations qui lui sont données en tant qu’employeur…

Pour finir, l’avocate d’Altitude Construction prend la parole. La représentante de l’entreprise commence en disant que pour Théo ce n’était pas sa première mission de cordiste et qu’il était donc forcément au courant des questions de sécurité, dont l’utilisation de la double corde. Elle trouve pertinent de préciser que le chantier n’est pas de grande hauteur, que ça ne va pas bien haut (5m). Selon elle, l’ensemble du personnel a reçu une formation à la sécurité, mais de manière informelle. Pour ce qui est du chef d’équipe, il avait plus de 6 000 heures de travail dans l’entreprise, ce qui le dispenserait d’être titulaire d’un CQP2 pour encadrer une équipe.
Et puis, c’est quand même bien Théo qui s’est accroché à cette corde de manutention (pas amarrée), rappelle-t-elle en oubliant opportunément de revenir sur la copie des « 10 commandements du cordiste » communiquée par l’avocat de Théo. Enseignés depuis 2012 dans toutes les sessions de formation CQP cordiste, le deuxième de ces commandements est pourtant clair : « Une corde dans le vide est toujours amarrée de façon « irréprochable. […] Les cordes utilisées pour les petites manutentions sont clairement identifiables pour qu’elles ne puissent pas être utilisées par une personne ou elles ont la même qualité et sont gérées de la même manière que les cordes de progression et de sécurité ». Si la corde de levage à l’origine de l’accident avait clairement été identifiée, la confondre aurait été impossible. Si elle avait correctement été amarré, Théo n’aurait pas pu chuter.
Pourtant, l’avocate est formelle, c’est Théo qui est le seul responsable de son accident. L’accident est dû à un non respect des règles du cordiste, et donc une faute humaine… Il y a bien accident du travail, mais la faute inexcusable ne peut pas être retenue contre la société Altitude Construction.

Après avoir entendu toutes les parties, la juge clôt les débats et annonce qu’elle prononcera son délibéré le 6 février 2025.

Le 6 mars 2025, le tribunal de Valence rend enfin son jugement.

Il relève que malgré un poste classé à risque, aucune formation renforcée à la sécurité n’était délivrée à Théo. Soulignant également que « confronté à un salarié intérimaire détenteur de la qualification cordiste récemment (inexpérimenté), l’obligation de sécurité renforcée était plus que primordiale ».

Enfin, le tribunal relevait que l’agence d’intérim « avisée d’une problématique de sécurité trois jours avant l’accident n’entreprenait aucune vérification/investigation relativement aux règles sur le chantier (cf. employeur : obligation de veiller à la sécurité et santé de ses salariés par toute mesure appropriée) pas plus que sur la réalisation effective de cette formation [renforcée à la sécurité] pourtant impérative ».

En conséquence, c’est en commun que le tribunal reconnaît la faute inexcusable des deux sociétés Menco et Altitude construction. Toutes deux sont condamnées à se répartir la charge des conséquences financières de l’accident à hauteur 50 % chacune.
En conséquence, le montant de la maigre rente que touche Théo au titre de son taux d’incapacité permanente (relatif à son handicap) sera fixé à son maximum.
En parallèle, un expert est désigné par le tribunal pour déterminer ses nombreux préjudices consécutifs à l’accident non couverts par la rente.

En sortant du tribunal, on se retrouve avec Théo et ses proches.

On s’installe à un café pour discuter du procès mais aussi de sa vie et de ses galère. Depuis 2021, il vit principalement du RSA et de petits boulots occasionnels. Il ne retournera pas sur cordes. Il évoque ses douleurs au dos, sa dépression conséquente au trauma qu’il a vécu, mais aussi cette sensation de culpabilité face au manque de sécurité, que sa raison n’arrive pas à effacer. Il a besoin de justice et de reconnaissance pour pouvoir entamer son processus de guérison.

Est-ce que ses collègues qui l’ont incité à se mettre ainsi en danger ressentent de la honte ? Son patron qui a constaté cette défaillance élémentaire sans émettre la moindre remarque, ressent-il de la honte ? Tous les cordistes soit-disant expérimentés, qui sûrs de leurs habitudes inébranlables, raillent leurs jeunes collègues qui s’étonnent de travailler sur une seul corde, ressentent-ils de la honte ?
En tout cas, personne n’en a fait part à Théo, et la logique voudrait que ce soit eux en premier qui ressentent de la honte.
Malgré tout ça, Théo a eu le courage d’aller jusqu’à un procès pour faire reconnaître les fautes lourdes et inexcusables de ses employeurs et pour essayer de tourner la page d’un épisode sombre de sa vie. Mais aussi et surtout, pour faire avancer une profession qu’il a dû quitter à peine après y avoir mis les pieds. Pour faire en sorte que cela ne se reproduise plus.

Le PÔLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE tranche en première instance les litiges relevant du contentieux général de la Sécurité sociale. C'est-à-dire l'ensemble des litiges auxquels donne lieu l'application de la législation générale de la Sécurité sociale (assujettissement, cotisations, prestations, qualification et indemnisation de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle, reconnaissance et réparation de la faute inexcusable). Le pôle social du tribunal judiciaire à la compétence exclusive pour traiter de l'indemnisation des dommages résultant d'un accident du travail, qu'il soit ou non la conséquence d'un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité.