TRAVAUX SUR CORDES ET ÉBOULEMENTS ROCHEUX : Clarification réglementaire et recommandation du ministère du travail

Dans le cadre de son 4ème Plan Santé au Travail, le ministère du travail vient de publier une nouvelle fiche thématique appuyée sur un récit d’accident mortel du travail. Dans cette dernière, le focus est mis sur le cas d’un accident ayant causé la mort de deux cordistes qui intervenaient sur l’installation d’une via ferrata. Outre un rappel des circonstances de cet accident, le document s’attarde sur deux mesures de prévention obligatoires.

1/ ÉTUDES GÉOTECHNIQUES nécessaires avant et pendant tous travaux exposant les travailleurs à un risque d’éboulement rocheux :
« Ces études géotechniques sont réalisées pour s’assurer notamment de la résistance des parois rocheuses servant de support d’amarrage aux cordistes. Elles permettent également de s’assurer que les cordistes ne sont pas exposés à un risque de chute de blocs qui pourraient venir les percuter. Les risques doivent être réévalués à chaque nouvelle situation de travail (purge, minage, débroussaillage, éboulement changeant la topologie initiale du terrain, etc.) ou changement de conditions climatiques conséquent (fortes pluies, sécheresse, dégel, etc.), et les travailleurs informés et formés en conséquence. »

2/ OBLIGATION STRICTE du travail sur deux cordes :
Le document rappelle que seuls les travaux d’élagage bénéficient d’une exception à cette obligation absolue. Tous les autres types de travaux réalisés aux moyen de cordes doivent intervenir avec la seconde corde de sécurité.
Le document précise également : « Dans les cas où l’analyse des risques mettrait en évidence des dangers apportés par la corde de sécurité (vent emmêlant les cordes, déstabilisation de pierres, machine en mouvement, etc.), il est nécessaire de modifier le mode opératoire de telle sorte que la corde de sécurité puisse être utilisée sans risque. »

Pour rappel, sur les 34 accidents de collègues cordistes décès au travail depuis 2006 :

  • 20 sont la conséquence d’une chute de hauteur (dont au moins 8 concernent des cordistes qui n’étaient pas attachés ; et 3, des cordistes qui travaillaient sans corde de sécurité)
  • 19 ont eu lieu sur des chantiers de TP
  • 8 sont la conséquence d’éboulements rocheux
  • 5 se sont produits en silo ou autre espace confiné

Dans la quasi totalité de ces accidents, des défaillances en termes de supervision des travaux étaient relevées.

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Les fiches thématiques du ministère sont à retrouver ici : https://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/stop-aux-accidents-du-travail-graves-et-mortels/article/fiches-thematiques-et-recits-d-accidents-du-travail-mortels

Des cordistes revendiquent plus de sécurité à la DGT- Bilan d’étape + tournée de recueil des doléances

Depuis bientôt un an, l’association Cordistes en colère, cordistes solidaires et le syndicat Solidarité Cordistes participent à des travaux en lien avec la direction générale du Travail (DGT). De nombreuses revendications y sont portées pour tenter d’enrayer l’hécatombe qui, année après année, continue de frapper les ouvrières et ouvriers cordistes.
Après une première série de réunions et l’amorce de certains travaux, il nous semblait important d’en rendre compte.

Un groupe de travail DGT « Travaux sur cordes »

Inscrits dans le cadre du 4e plan santé au travail du gouvernement, ces travaux sont prévus pour durer au moins jusqu’en 2025. Piloté par la DGT, un groupe de travail spécifique aux travaux sur cordes a donc commencé à se réunir depuis le printemps dernier. Au rythme d’environ une réunion tous les trois mois, une vingtaine d’organismes s’y retrouvent : l’association et le syndicat Solidarité Cordistes, pour le côté salarial ; France Travaux sur Cordes (FTC), French Rope et un groupe d’agences d’intérim, pour le côté patronal de la profession ; Irata, FTC et le Greta, pour la définition des référentiels de formation ; mais aussi des organismes préventeurs (Cnam, INRS, OPPBTP, MSA) et certaines fédérations patronales (FFB, FNTP, Capeb, UMGCCP).

Dès la première réunion du groupe de travail, en décembre 2022, à laquelle l’association était invitée, nous posions les bases de nos revendications.
Quinze points détaillés, suggérés en réponse aux nombreuses problématiques que nous rencontrons dans le métier. Parmi ces quinze points, seuls deux ne seront pas traités dans le cadre du groupe de travail DGT, car dépassant la question spécifique des travaux sur cordes (manque de moyens pour l’inspection du travail, condamnations en cas d’accident insuffisamment dissuasives). Les treize autres points ont été retenus et constituent aujourd’hui, avec quelques autres propositions, la trame principale du groupe de travail.

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RETEX – Quels risques liés au décolmatage d’un silo de ciment ?

Après un chantier de plusieurs semaines dans un silo de ciment, un collègue a rédigé un retour d’expérience pour analyser et alerter sur certains risques mal maîtrisés. Un focus particulier y est donné aux risques d’enlisement et d’ensevelissement.
Le document propose également des mesures correctives qui ont été complétées après échanges dans son entreprise.

Avec l’accord du collègue, nous avons anonymisé ce RETEX afin de pouvoir le partager et faire bénéficier tous les cordistes de ces points d’alerte importants.
Ci-dessous, vous trouverez également d’autres documents de référence sur le risque d’enlisement / ensevelissement, sur la réglementation applicable, et notamment une illustration originale de Greg MISSUD présentant un exemple de procédure de travail en espace confiné.

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CANICULE : Boire plus d’eau, mais pas que !

Aussi et surtout imposer des PAUSES PLUS FRÉQUENTES, des HORAIRES DÉCALÉS et des POSTES AMÉNAGÉS lorsque c’est possible !
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Un coup de chaleur peut vite être grave, et même mortel. Au moins 7 personnes en sont décédés au travail l’année dernière. Savoir reconnaître les premiers symptômes et comment réagir est indispensable.

Mais surtout, c’est en amont que tout ce joue.
Toutes les recommandations convergent. Gouvernement, INRS, OPPBTP, syndicats, conseillent de systématiser les pauses fréquentes, les horaires décalés et postes aménagés pour limiter au maximum les expositions.

Pour référence, l’INRS estime qu’au-dessus de 30° pour une activité sédentaire et de 28° pour un travail physique, la chaleur constitue un risque pour la santé.
Pourtant le Code du travail ne mentionne aucune valeur limite.
Légiférer sur ces limites de température est une revendication portée par de nombreux salariés et syndicats.

En attendant ces évolutions indispensables, le droit de retrait reste de mise dès le moindre doute. N’hésitons pas! Protégeons-nous, protégeons nos collègues !
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𝗣𝗢𝗨𝗥 𝗘𝗡 𝗦𝗔𝗩𝗢𝗜𝗥 𝗣𝗟𝗨𝗦 :

> Mémo Santé INRS : https://www.preventionbtp.fr/content/download/1675940/19245908/version/1/file/Conditions+climatiques.pdf

> Les recommandations OPPBTP : https://www.preventionbtp.fr/actualites/sante/canicule-les-precautions-a-prendre-sur-les-chantiers_fs5VAu39HeVXu62BYpdxhc

> Le guide détaillé OPPBTP : https://www.preventionbtp.fr/ressources/documentation/ouvrage/fortes-chaleurs-et-effets-caniculaires-sur-les-chantiers-guide-de-preconisations_NLKhnmb2rzoPBArtyvRn2U

> Revendications CGT : https://www.cgt.fr/comm-de-presse/fortes-chaleurs-et-conditions-de-travail-la-cgt-exige-des-evolutions-reglementaires-et-partout

> Conseils et revendications CNT-SO : https://cnt-so.org/canicule-et-travail-droits-des-salaries-et-obligations-des-employeurs-en-cas-de-forte-chaleur/

DROIT D’ALERTE / DROIT DE RETRAIT : Des B-A-BA à ne pas oublier

Sur chantier, les situations de danger peuvent être multiples.
Y rester exposé sans faire remonter le problème, ni exiger que des mesures soit prises pour nous en prémunir, c’est autant de chance que la situation finisse de se dégrader et qu’un accident se produise.

Le droit de retrait permet à tout travailleur de se retirer d’une situation de travail « dont il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que toute défectuosité qu’il constate dans les systèmes de protection ». [Article L4131-1 du Code du travail]

Cette notion de « motif raisonnable de penser que » implique qu’on a le droit de se tromper, et que cela ne pourra pas nous être reproché après coup.

Le droit de retrait est également valable si les conséquences de notre travail exposent un tiers à un danger grave et imminent (exemple : purge en façade et au-dessus d’une rue passante sans aucune protection).

IMPORTANT À RAPPELER : le droit de retrait ne doit entraîner aucune sanction ni retenue sur salaire.

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QUELQUES CONSEILS pour faire valoir son droit de retrait :

• Se retirer immédiatement de la situation dangereuse, et prévenir son responsable. ATTENTION à ne pas quitter le lieu de travail (rentrer chez soi) sans une demande ÉCRITE de l’employeur. (Ça pourrait nous être reproché comme un abandon de poste, et donc risquer d’avoir nos heures d’absence non payées.)
Le mieux étant de rester à disposition de l’employeur pour toute autre tâche que celle nous exposant à la situation de danger.

• Si aucune procédure pré-définie ne peut être imposée par l’employeur, il est tout de même fortement conseillé d’envoyer par SMS ou MAIL la liste des problèmes principaux justifiant le droit de retrait. Cela permet de garder une TRACE ÉCRITE en cas de litige.

• Pour le courrier (SMS ou mail), il peut être opportun d’ajouter un tiers en copie (CSE, inspection du travail, association Cordistes en colère, cordistes solidaires, …)
L’employeur comprend alors qu’on n’est pas seul. Ça pose un cadre. Il est alors obligé de répondre sur le fond et avec de vrais arguments.

Évidement, voir son contrat interrompu ou sa mission non reconduite la semaine suivante en conséquence d’un droit de retrait est parfaitement illégal et doit absolument être signalé.
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POUR PLUS D’INFOS, voir ici la FICHE PRATIQUE COMPLÈTE sur le droit de retrait : https://cordistesencolere.fr/coin-documentation/droit-de-retrait/

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TRAVAILLER, OK
MAIS EN SÉCURITÉ, TOUJOURS !

DÉCRYPTAGE – CORDISTES : une profession de débutants

Combien de travailleurs cordistes compte la profession ?
8 500 ?  10 000 ?  15 643 ?
Déjà, se poser la question, c’est mettre le doigt sur les carences de la structuration du métier. La profession ne disposant pas d’un code APE propre, tout recensement exhaustif fiable, indépendant de tout intérêt partisan est impossible.
Nous rappelons que cette revendication est portée par l’association Cordistes en colère cordistes solidaires. La demande officielle a été formulée auprès des services de l’INSEE, qui étudient actuellement la demande. Une demande qui a été co-signée par notre association, le syndicat Solidarité Cordistes, le SIM (syndicat interprofessionnel de la montagne), la CAPEB Grand Paris, et le syndicat d’employeurs SETAD Rhône-Alpes.
C’est un travail de longue haleine, qui ne pourra aboutir qu’à long terme.
En attendant, il nous faut trouver une base la plus objective possible.

Les enjeux sont multiples. LIRE la SUITE

LETTRE OUVERTE au syndicat patronal

Malgré le désistement de France Travaux sur Cordes, la demande de création d’un code APE/NAF propre aux travaux sur cordes sera déposée fin mai 2022 auprès de l’INSEE. Cette demande est portée par deux organisations de salariés (l’association Cordistes en colère, cordistes solidaires et le syndicat Solidarité cordistes) et deux organisations d’employeurs (le SETAD Rhône-Alpes Auvergne et la CAPEB Grand Paris).
Actuellement, 55% des entreprises exerçant dans les travaux sur cordes sont enregistrées sous le code 4399D – Autres travaux spécialisés de la construction. Au total, ce sont près de 80% des entreprises qui relèvent des différents codes de la section F – Construction.
Cette nouvelle classification permettra de rassembler ces 80% d’entreprises, qu’elles exercent dans le bâtiment ou les travaux publics.

Un tel code permettra :

    • une connaissance des causes principales exposant les travailleurs cordistes aux accidents du travail ;

    • la possibilité d’entreprendre des actions de prévention ciblées ;

    • la reconnaissance institutionnelle de notre activité comme une profession en tant que telle ;

    • une vision réelle sur l’évolution des indicateurs économiques de l’activité des travaux sur cordes (chiffre

    • d’affaires global, nombre de salariés, nombre d’entreprises, répartition dans les différents secteurs d’activité…).

 


Nous adressons aujourd’hui le courrier ci-dessous à France Travaux sur Cordes. Un courrier en guise d’ultime sollicitation. Un courrier pour insister sur l’enjeu que représente la création d’un code APE propre au travaux sur cordes.

ACCIDENT DU TRAVAIL : Les volte-face de France Travaux sur cordes et la publication inédite d’une étude menée en 2010 par la Sécurité Sociale

Ci-contre, un autre des textes qui seront diffusés lors du championnat de France cordistes à Lyon.

Au travers de ce dernier, nous revenons sur les multiples fausses promesses du syndicat patronal France Travaux sur Cordes (ex-SFETH). Financement et mise en place d’une plateforme collaborative de recensement des accidents, demande de création d’un code APE propre aux travaux sur cordes… Tour à tour, les engagements pris par FTC en 2019 sont abandonnés.
À chaque fois, la priorité n’est plus l’étude et la prise en compte des accidents.
À chaque fois, FTC contribue à laisser des mêmes causes reproduire des mêmes accidents.

Au cours de ses multiples recherches, l’association Cordistes en colère, cordistes solidaires a pu mettre la main sur le rapport d’une étude menée en 2010 par la Sécurité sociale (Direction des risques professionnels de la CNAM). Bien qu’effectuée sur la base d’un échantillon de 357 entreprises identifiées à l’époque par le SFETH comme étant spécialisées dans les travaux sur cordes, cette étude n’a étrangement jamais été rendue publique…
Et pour cause, sur les trois années étudiées (2007 à 2009), les taux de fréquence et de gravité des accidents du travail constatés pour ces 357 entreprises étaient jusqu’à 1,5 fois supérieur à ceux du BTP, et jusqu’à 3,5 fois supérieurs aux moyennes de tous les secteurs confondus.

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Ci-dessous, vous trouverez un tableau mettant ces chiffres en parallèle de ceux produits en 2018 et 2019 par le SFETH sur la base des déclarations volontaires d’à peine une trentaine de leurs entreprises membres.

Pour l’avenir, seul un code APE – Travaux sur cordes, et une nouvelle étude menée par la Sécurité Sociale nous permettront d’avoir une lecture précise sur les multiples accidents dont ont été et sont encore trop souvent victimes les cordistes .

Continuer à ignorer les accidents, ne pas les analyser, sera nous condamner à les voir se reproduire sans cesse…

GRETA de Die – Intervention auprès des stagiaires cordistes.

Vendredi 28 janvier, trois membres de l’association Cordistes en colère, cordistes solidaires, sont venus à la rencontre d’une trentaine de stagiaires cordistes du Greta de Die.
En bref, des cordistes en activité qui viennent à la rencontre de leurs futurs collègues de chantier pour échanger sur les réalités du terrain, les questions récurrentes de droit du travail, les enseignements tirés des accidents et les outils de prévention pour s’en prémunir.

Au programme :

Historique de la profession (origines, développement et ses différents acteurs).
Questions fréquentes du droit du travail (droit de retrait, conventions collectives, grille de salaire, heures de route, déplacements, fourniture des EPI, …).
Prévention des risques, type d’accidents les plus récurrents et conséquences pour les accidentés.
Formations existantes et réglementation applicable aux risques spécifiques les plus courants dans le métier de cordiste (chutes de hauteur, risques naturels, espaces confinés, consignations, protections respiratoires, risques industriels, amiante, plomb, explosifs, conduite d’engins, …)

Des échanges, beaucoup de questions, du partage d’informations et d’expériences.
Une journée bien remplie, qui donne envie de reconduire l’expérience.
Merci encore au Greta de Die pour son accueil et d’avoir permis la tenue d’une telle journée, qui était une première dans l’établissement. Une démarche qui s’inscrit dans une volonté partagée de faire évoluer la profession vers de meilleures pratiques.

VIDÉO – Émission ARRÊT SUR IMAGES

« Un gamin qui meurt au fond d’un silo, personne n’en parle »

L’invisibilité des accidents du travail dans les médias
Arrêt sur Images, 27 octobre 2021

Un livreur Uber circulant à scooter meurt percuté par un conducteur qui a pris la fuite, lundi 25 octobre à Lille, rapporte « La Voix du Nord ». La même journée, c’est un intérimaire de 18 ans qui décède dans un abattoir à Lanfains, dans les Côtes-d’Armor : il s’est retrouvé coincé sous une cuve contenant des centaines de kilos de poulets, selon « Ouest France ». Samedi 23 octobre, un ouvrier de 28 ans meurt sur le chantier d’un immeuble en construction à Pleurtuit, en Ille-et-Vilaine : la dalle en béton d’un balcon s’est effondrée sur lui, selon France Bleu Armorique. En l’espace de trois jours seulement, ces travailleurs sont morts dans l’exercice de leur activité professionnelle. Mais il y a de grandes chances que vous n’en ayez pas entendu parler. Les accidents du travail sont ignorés dans les médias, ou alors abordés en quelques lignes, souvent dans la seule presse locale. Pourquoi une telle invisibilité ? Pour y répondre, trois invités : Philippe Poutou, porte-parole du Nouveau Parti anticapitaliste (NPA), ancien ouvrier chez Ford à Blanquefort, candidat NPA à l’élection présidentielle de 2022 ; Véronique Daubas-Letourneux, sociologue du travail, enseignante à l’École des Hautes études en santé publique et spécialiste des questions de santé au travail ; et Éric Louis, ancien cordiste, cofondateur de l’association Cordistes en colère, cordistes solidaires, fondée à la suite de la mort d’un de ses collègues, Quentin Zaraoui-Bruat, en juin 2017, enseveli dans un silo de céréales. […]

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Source : Arrêt sur Images


À lire aussi : «Le sujet des accidents du travail est invisibilisé», Interview de Véronique Daubas-Letourneux autrice du livre « Accidents du travail, des morts et des blessés invisibles », Médiapart, le 27/10/2021